Bonjour,
j'ai une question. Le pignon de ma maison est mitoyen et donne dans la cour du voisin. Hors le solin de toiture est-il mitoyen également? J'appelle le solin de toiture le ciment qui maintien toute les dernières tuiles entre elles. Maintenant c'est remplacé par les tuiles de rives.
Donc cette partie est elle également mitoyenne? il y a t'il dissociation du mur et de la toiture?
merci pour votre réponse
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Si le solin assure l'étanchéité entre votre maison et celle du voisin et est accolé aux deux toiture, il est mitoyen.
Le solin qui clôture ton toit fait partie de ta maison. il n' y a pas de mitoyenneté si les deux toits ne se touchent pas.
Un solin est en plomb ou zing pour assurer l'étanchéité entre une toiture et un mur mitoyen ou non,dans le cas présent je pense qu'il s'agit de tuiles de rives,eles appartiennent à celui à qui elles servent pour protéger son bati meme si le mur est mitoyen et donnent en débord chez le voisin mais protègent ton habitation donc à toi de les entretenir voire de les réparer.
Le mur appartient à celui qui l'a construit quand il est sur la limite de sa propriété, ou alors c'est un mur construit ou financer par les 2 propriétaires (difficile à prouver) généralement lorsqu'il n'y qu'un seul propriétaire on remarque que la tuile ou la finition a un plan incliné vers le terrain du propriétaire... en cas de litige seul un géomètre peut départager les 2 parties sur le positionnement du mur...
Il arrive parfois que celui qui à construit le mur n'est pas le propiétaire si celui ci est construit sur le terrain du voisin, alors ne pas chercher des problèmes ou il n'y en à pas, les conflits de voisinages pourrissent la vie...